Les cookies assurent le bon fonctionnement de notre site. En utilisant ce dernier, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus OK
Vous êtes ici : Accueil / Je vis / Urbanisme / Enquetes publiques et Actualité / Contrat de Quartier Durable Etangs Noirs / Enquête Publique du Contrat de Quartier Durable "Etangs Noirs"

Enquête Publique du Contrat de Quartier Durable "Etangs Noirs"

 
Du 8/11/2021 au 8/12/2021, le Contrat de Quartier Durable "Etangs Noirs" est soumis à l'enquête publique. L'ensemble des documents peut être consulté sur ce site ou au bureau du service de l'urbanisme du mardi au vendredi de 8h à 12h et le lundi de 18h à 20h (sur rendez-vous au 02/412 37 34).

 

Programme : partie 1partie 2partie 3partie 4

Diagnostic : partie 1partie 2partie 3

Priorités

Rapport sur les Incidences Environnementales (RIE)RIE résumé non technique

 

Avis d'enquête publique

Actions sur le document